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Marques déposées par Commune de Husseren-WesserlingTODO
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PARC DE WESSERLING
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARC DE WESSERLING
Commune de Husseren-Wesserling, collectivité territoriale
Communauté de communes de la Vallée de St Amarin, établissement public de coopération intercommunale
Association pour la gestion et l'animation du parc textile de Wesserling, Association

Numéro de dépôt :
3785775
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2030
PARC DE WESSERLING de Commune de Husseren-Wesserling

Présentation de la marque PARC DE WESSERLING

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par Commune de Husseren-WesserlingTODO, Communauté de communes de la Vallée de St Amarin, l'association loi 1901 pour la gestion et l'animation du parc textile de Wesserling auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC DE WESSERLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont Commune de Husseren-WesserlingTODO domicilié(e) 17 Grand'rue, 68470 HUSSEREN WESSERLING - France, Communauté de communes de la Vallée de St Amarin, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 70 Rue Charles de Gaulle, 68550 SAINT-AMARIN, - France, l'association loi 1901 pour la gestion et l'animation du parc textile de Wesserling domicilié(e) rue du Parc, 68470 HUSSEREN WESSERLING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AC8, M. PEGUET Patrick domicilié(e) 8 rue du Marché, 67000 STRASBOURG - France.

La marque PARC DE WESSERLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARC DE WESSERLING arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.


Commune de Husseren-Wesserling, collectivité territoriale - 17 Grand'rue, 68470 HUSSEREN WESSERLING - France

Communauté de communes de la Vallée de St Amarin, établissement public de coopération intercommunale - 70 Rue Charles de Gaulle, 68550 SAINT-AMARIN, - France

Association pour la gestion et l'animation du parc textile de Wesserling, Association - rue du Parc, 68470 HUSSEREN WESSERLING - France


AC8, M. PEGUET Patrick - 8 rue du Marché, 67000 STRASBOURG - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°737503 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-10-30

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755121 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-22

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.